La république contre la démocratie

Le tournant de 1789
mercredi 17 février 2010
par  LieuxCommuns

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C’est là surtout que l’on vit, dans ce suprême effort de la Révolution pour fonder, qu’elle ne pouvait être qu’un prophète, qu’elle mourrait dans le désert et sans voir la terre promise.

Michelet

Ainsi, la liberté a le sort de toutes les autres choses humaines ; elle cède au temps qui détruit tout, à l’ignorance qui confond tout, au vice qui corrompt tout, et à la force qui écrase tout.

Marat

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De 1848 date l’idéalisme républicain avec son cortège de principes : la croyance au progrès, l’attente de la République universelle, l’anticléricalisme et le suffrage universel comme panacée. Tout cela a été fixé par Flaubert dans le personnage du pharmacien Homais, conflit vivant d’un idéal avec sa propre caricature. On oublie cependant que le régime républicain, mis en place durablement autour des années 1880, est le résultat d’un compromis conservateur et qu’il est né, non pas dans le sang des tenants et des privilégiés d’un régime antérieur, mais dans celui de la révolution même surprise en son élan. La Commune vaincue et réprimée permet non seulement aux républicains de se séparer définitivement du mouvement révolutionnaire et de sa tradition, mais d’instituer une république d’ordre, en fermant les conflits autour de la question sociale et démocratique qui, depuis la Révolution française, n’avaient cessé de contester sa légitimité. Aussi, pas plus que la Révolution française ne peut se réduire à la déchéance de l’Ancien Régime, elle ne peut s’identifier à l’avènement de la république représentative sinon par le fait d’une illusion rétrospective propre à la propagande républicaine actuelle. En effet, si la Révolution française pose le principe moderne de la politique démocratique, celui-ci apparaît d’emblée dans sa forme conflictuelle ; la question centrale étant celle de l’admission égale de tous au nouveau pouvoir politique. La question de la liberté politique est révolutionnaire dès ses origines.

En posant la volonté générale du peuple au fondement de la souveraineté et donc des lois et des institutions politiques, la Révolution française s’annonce dès ses débuts par un acte sans précédent : la fondation de la liberté. Prolongeant l’inversion déjà opérée dans sa critique de la religion, le jeune Marx saisira dans sa pureté la rupture qui s’opère avec la Révolution et ce dont elle est immédiatement porteuse : « la Démocratie est l’énigme résolue de toutes les constitutions » car la constitution, constamment ramenée à son véritable fondement, « apparaît alors pour ce qu’elle est vraiment à savoir un libre produit de l’homme »[1]. Par le fait même que la constitution se trouve ramenée à ce qui constamment la produit, le dêmos et son agir libre, la Révolution s’ouvre sur la question de la politique démocratique.

Cependant, bien que la chose publique soit déclarée l’affaire de tous, la souveraineté se trouve déléguée à une Assemblée nationale chargée de fonder le nouvel ordre politique et de gouverner le peuple en son nom. Se développe donc d’emblée la contradiction d’un pouvoir résidant dans le peuple, mais dont il ne peut faire usage si celui-ci se trouve délégué à ses représentants, seuls à même d’exercer pleinement la liberté politique en son nom. Dans le cours de la Révolution, la liberté politique nouvellement acquise va cristalliser un ensemble de conflits, la question centrale étant de savoir si la source du pouvoir réside dans l’assemblée ou dans le peuple, dans les représentants ou les représentés, dans les gouvernants ou les gouvernés. Dès lors, soit le peuple se retire de la scène politique soit il conserve son pouvoir qui est alors nécessairement un droit à la résistance ou le pouvoir en réserve de la révolution. Aussi, dès le début de la Révolution française le nouveau pouvoir législatif, en tant que pouvoir de représentation, va se trouver contesté par l’aspiration du peuple à une participation générale au pouvoir politique. Assuré que la participation ne devient réelle que par la décision et la délibération de tous, le peuple, dans son combat révolutionnaire contre l’Ancien régime, va se saisir directement de sa liberté politique développant spontanément, à travers les sections et les sociétés populaires, des organes nouveaux de démocratie directe. Entre l’ancien État en voie de désintégration et le nouvel État en formation, apparaissaient les formes d’un pouvoir politique directement exercé, contestation à la fois de l’un et de l’un et de l’autre. Ainsi nous nous trouvons, au sein même de la Révolution française, en présence de deux conceptions de la liberté politique, le principe représentatif et l’aspiration à la démocratie directe, ces deux principes à la fois différents et contradictoires sont nés en même temps.

La démocratie directe fût, dans la France de 1789, le résultat inattendu, en grande partie spontané, de la révolution elle-même[2]. Les districts, qui devinrent par la suite les fameuses quarante-huit sections de la commune de Paris, naquirent du manque de corps populaires dûment constitués pour l’élection de représentants et pour l’envoi de députés aux États généraux. Paris fut donc découpé en soixante districts qui devaient servir d’assemblées primaires pour désigner les électeurs qui, réunis en assemblées électorales, devaient choisir à leur tour les députés du Tiers. Cependant les assemblées de districts dépassèrent rapidement leur simple rôle électoral, affirmant que la souveraineté résidait dans le peuple assemblé, et développèrent l’exigence d’une Municipalité librement élue. À la faveur de la crise de Juillet et sous l’impulsion de la mobilisation populaire, tandis que les districts se transformèrent immédiatement en corps autonomes, s’organisait, à partir d’eux, une Municipalité insurrectionnelle qui devait déboucher le 25 Juillet sur une Assemblée des représentants de la Commune devant administrer provisoirement Paris et préparer un plan d’administration municipal. Non seulement la municipalité acquit le droit de faire ses lois, nommer ses magistrats, détenir une milice, mais les districts, dont elle était l’émanation, tendaient au gouvernement direct, exercice sans intermédiaire par le peuple de ses droits souverains. Lorsque l’Assemblée Constituante adopta en Juin 1790 la charte municipale de Paris, les quarante-huit sections, qui remplacèrent les districts, furent légalement réduites à des circonscriptions électorales réunies pour voter et devant se séparer après le scrutin. Mais là aussi, elles s’éloignent de leur définition, de simples organismes électoraux elles se constituèrent, par un effet de leur propre volonté, en municipalités autonomes. En définitive, les sections constituaient la véritable Commune de Paris capable de s’imposer aux autorités parisiennes comme à l’Assemblée nationale.

Les sections n’étaient pas les seuls organes par lesquels s’affirmait une forme nouvelle de gouvernement. À côté, se développaient un grand nombre de clubs et de sociétés spontanément formés, les sociétés populaires, dont les seuls buts étaient, pour reprendre les paroles de Robespierre, « d’instruire, d’éclairer leurs concitoyens sur les vrais principes de la constitution et de répandre une lumière sans laquelle la constitution ne serait pas capable de survivre ». La survivance de la Constitution dépendait en effet de « l’esprit public » qui, lui-même, n’existait que « dans les Assemblées où les citoyens [pouvaient] s’occuper en commun de ces questions d’intérêt public, en même temps que des intérêts les plus chers de la patrie ». Pour Robespierre, cet esprit public s’identifie avec l’esprit révolutionnaire. Si les clubs et les sociétés étaient « le fondement même de la liberté » et permettaient le recrutement en leur sein d’un « très grand nombre d’hommes qui un jour nous remplaceront », leur développement constituait aussi une arme dans la lutte incessante qui opposait les autorités légales et les sections autour de la question de la souveraineté. Aussi, chaque fois que les autorités légales tendaient à réduire les sections à un rôle purement électif en supprimant par exemple la permanence de leurs assemblées générales, se développait à travers la constitution des sociétés populaires et des clubs un nouveau moyen d’action. Assurant la continuité des assemblées générales, elles répondaient à cette idée « que le peuple se réunisse et il règne, (…) il n’y a point de milieu pour lui entre se réunir et régner ou être opprimé ». Bien plus, en étant ouvertes aux citoyens d’autres sections, aux étrangers et aux citoyens passifs, elles offraient une base plus large à la souveraineté populaire et doublaient, à strictement parler, les sections. De fait, il ne se passa pas un jour sans réunions publiques, c’est-à-dire sans que le peuple soit souverain ou magistrat.

Si l’entente sur l’unité de la Commune était générale, elle laissait toutefois place à des désaccords profonds sur la façon dont celle-ci devait exercer sa souveraineté. Face aux représentants de la Municipalité prêts à confisquer à leur profit la souveraineté de la Commune, la majorité des sections se montrait prête à exercer directement cette souveraineté, sans éprouver le besoin d’un corps intermédiaire entre elle et l’administration municipale : les citoyens n’avaient-ils pas la possibilité de se réunir dans le cadre précisément des sections qui tissaient entre elles des relations permanentes. En fait un conflit permanent les opposa aux tenants d’un régime représentatif qui auraient pu affirmer avec Brissot : « Telle est la marche des Peuples libres : Lorsqu’ils ont déposé leurs pouvoirs entre les mains de leurs représentants, ils ne savent plus qu’obéir (…). À travers des expressions telles que « l’assemblée générale de la Commune dans ses différentes sections » ou « la Commune délibérante dans chacune de ses sections », les sections signifiaient pourtant clairement leur opposition à l’idée de représentants qui, une fois élus, seraient indépendants de leurs électeurs et habilités à traduire seuls la volonté générale. Tenues par la crainte de voir émerger une nouvelle aristocratie ou un nouveau despotisme, les sections développaient donc l’idée qu’accorder à des représentants une confiance inconditionnelle et une liberté d’action illimitée revenait à se donner, non pas des agents, mais des maîtres. Aussi, au cours des conflits qui surgirent à tout instant s’affirma la conception de mandataires par opposition à celle de représentants. Selon cette conception, les mandataires ne devaient disposer, par définition, que d’un mandat particulier pour un objet nettement spécifié. Mais le mandat ne devait pas seulement être limité dans son contenu comme dans le temps, il devait être aussi impératif. Selon cette conception, les mandataires devaient donc rester sous la dépendance étroite et constante de leurs commettants, leur capacité d’initiative et de délibération devant être sinon inexistante du moins largement contrôlée. C’est au nom de ce droit de contrôle et de surveillance que les sections défendirent et pratiquèrent largement l’exercice de la censure et de la révocation sur leurs différents délégués.

Aussi, les sections tendaient dès le début vers des formes de gouvernement autonomes. Les citoyens y exerçaient directement leur souveraineté dans le cadre d’assemblées générales, régulièrement organisées, avec un président, un vice-président et un secrétaire-greffier, tous élus pour une durée déterminée mais constamment rééligibles. Les réunions donnaient lieu à des délibérations qui aboutissaient à une décision prise sous la forme d’un arrêté, porté à la connaissance du public par voie d’affichage et transmis aux autres sections et aux autorités légales par une députation. Incarnant le pouvoir souverain, confondant en elles tous les pouvoirs, civil et militaire, législatif et exécutif, les sections se voulaient non seulement délibérantes, mais agissantes, appliquant elles-mêmes leurs décisions. Très vite elles s’étaient dotées de comités qui, sous des noms divers, devaient assurer l’expédition des affaires générales, jouant ainsi le rôle d’organes d’exécution des assemblées générales. Ces comités voyaient leurs tâches réparties entre différents commissaires fréquemment renouvelés par souci de ne pas laisser se former un groupe de dirigeants professionnels. La situation des comités était toutefois devenue rapidement ambiguë puisqu’ils remplissaient le double rôle d’agents d’exécution des autorités municipales et des assemblées générales des sections. Par ailleurs, tissant des liens permanents entre elles et les différentes sociétés, elles multipliaient les délibérations concernant les problèmes de politique générale. Par une voie inévitable, les sections devaient empiéter sans cesse sur le pouvoir municipal et central, se justifiant par leur qualité de fraction de souverains[3].

À travers les sections, les clubs et les sociétés, le mouvement populaire s’était constitué des organes grâce auxquels tout pouvait être discuté et décidé sans intermédiaire. De plus, spontanément, des moyens inédits avaient été découverts pour coordonner le mouvement populaire et assurer une unité d’action entre ces formes diverses d’organisations politiques. Tels furent la correspondance et la fraternisation en temps de crise. La correspondance, qui avait pour charge d’assurer la communication permanente des délibérations et des arrêtés entre les différents organes, était l’arme par laquelle se constituait l’unité politique du mouvement populaire et le concert d’action dans la poursuite de la révolution. Ce souci d’assurer une coordination au mouvement populaire ne concernait pas seulement Paris, il s’était très vite imposé comme une nécessité à l’échelle de la nation. Par le système d’affiliation qui liait les sociétés entre elles, une correspondance incessante se déroulait tandis que le système de la fédération assurait un lien permanent entre les différentes communes. Là aussi et de façon assez inattendue, le principe fédératif n’apparut sur le devant de la scène que grâce aux efforts d’organisation spontanée du Peuple lui-même, qui en fit la découverte sans même en connaître le véritable nom. Des communes s’étant constituées à l’exemple de Paris dans toute la France, le besoin de se fédérer autour de la Commune de Paris se fit rapidement sentir. Ce mouvement, que l’Assemblée nationale consacra à travers la fête de la fédération du 14 juillet 1790, était un moyen d’unification essentiel et s’avéra décisif lors des grandes journées insurrectionnelles[4]. À ceux qui défendaient le gouvernement représentatif en arguant que le peuple français ne pouvait être réuni dans un même espace, le mouvement populaire montrait qu’il pouvait exercer directement sa souveraineté à l’échelle d’un territoire.

S’étant ainsi doté de multiples organes de gouvernement direct, le peuple devait, par une tendance inéluctable, opposer à la prétendue souveraineté de l’Assemblée parlementaire, sa véritable souveraineté s’exerçant directement là où il était rassemblé, dans ses sections, ses communes et ses sociétés populaires. Non seulement il faisait pression sur l’Assemblée et la contrôlait par un système permanent d’adresses, de pétitions et de députations, mais le peuple était naturellement porté à reprendre l’exercice de la souveraineté lorsqu’il estimait ses droits trahis par les mandataires. Au nom du « droit de résistance à l’oppression », il se mettait alors en état d’insurrection afin de dicter pleinement sa volonté à l’Assemblée nationale et d’exercer directement les pouvoirs qui lui étaient de la sorte retirés[5]. Les journées de juillet et d’octobre 89 avaient déjà inauguré le comportement révolutionnaire puisque la souveraineté de l’Assemblée s’était vue, dès le début, doublée par la souveraineté du peuple tout court. Mais progressivement, avec l’augmentation des dangers et la faiblesse croissante de l’Assemblée dans le combat révolutionnaire, on assistait à une montée en puissance de la pression populaire. Les journées insurrectionnelles des 20 juin et 10 Août 1792, aboutissant à la déchéance de la royauté et à la convocation d’une nouvelle assemblée constituante, la Convention, désormais élue au suffrage universel[6], constituèrent, de ce point de vue un tournant décisif. En effet, non seulement les citoyens passifs déjà armés entrèrent massivement dans les sections, mais la Commune insurrectionnelle fit la preuve qu’elle était le seul pouvoir efficace pour mener le combat révolutionnaire. Le pouvoir populaire avec ses propres organes politiques avait sauvé la patrie en anéantissant la représentation nationale. Désormais la future Convention était placée sous la tutelle du gouvernement populaire et sous le coup de l’émeute[7].

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Une appréciation positive de l’évolution de la Révolution française montre que l’Assemblée participait à peine aux évènements les plus importants. Les différents gouvernements qui se sont succédé subissaient ainsi de façon croissant la pression du mouvement populaire, des sections tout comme des sociétés populaires, et ceci à un degré tel pour la Convention qu’aucun gouvernement d’aucune forme n’aurait pu l’admettre. En effet, la Révolution française s’ouvrant par une situation de crise du pouvoir dans laquelle s’engouffre toute la société politique, son cours même est incompréhensible sans la mobilisation autonome et parallèle des masses populaires, qu’il s’agisse des paysans se levant pour brûler les titres féodaux ou du petit peuple des villes s’armant et venant faire pression sur les nouvelles assemblées de notables à peine constituées. Des journées de Juillet à la chute de l’Ancien régime, de la déchéance de la royauté au suffrage universel, aucun de ces moments n’est concevable sans la pression du mouvement populaire et ses élans d’organisation autonome. Par là, la Révolution française ne marque pas seulement le passage du peuple du néant à l’existence politique, mais, par la volonté de ce dernier d’exercer le pouvoir politique, elle s’ouvre sur la question de la démocratie et sur la nature du pouvoir à refonder. Aussi, lorsque reprenant l’interprétation libérale, le marxisme fît plus tard de la bourgeoisie le sujet historique de la Révolution, il ignorait non seulement que cette bourgeoisie, aux intérêts divers et contradictoires, n’était pas unifiée mais qu’elle était elle aussi emportée par un imaginaire politique propre. L’interprétation de la dynamique révolutionnaire devient en effet incompréhensible si l’on ne prend pas en compte le fait qu’il y a plusieurs révolutions dans la Révolution et que, comme l’a montré Furet, c’est l’irruption des masses populaires sur la scène politique qui transforme la forme et le contenu de la politique, son arbitrage étant devenu essentiel pour les différents groupes qui prétendent accéder au pouvoir. Dès lors, on ne saurait conclure que la Révolution résulte d’un projet historique de la bourgeoisie, car les groupes bourgeois qui s’avancent sur le devant de la scène agissent dans une situation qu’ils ne dominent pas ; « (…) la vacance du pouvoir créée par l’effondrement de la monarchie, d’abord, la mobilisation des masses populaires, ensuite, qui interdit de fixer la formule d’un nouveau pouvoir distinct du peuple, leur dérobent les repères du légitime et de l’illégitime, du réel et de l’imaginaire, du possible et du désirable »[8] Comment jugerait-on, au demeurant, que la Révolution est l’œuvre de la bourgeoisie alors que les principes dont celle-ci se réclamera plus tard sont établis en 1790, année où la Révolution n’en est qu’à sa première phase. Quinet observe à propos de la nuit du 4 août : « La grande puissance de nivellement qui poussait de loin la société française, et que rien ne pouvait arrêter, eut alors son dénouement. Resta le problème de la liberté, c’est-à-dire la difficulté tout entière »[9E. Quinet, La révolution, t. I, septième édition, Paris, 1887, p.119.]. Or, le problème de la liberté ne fait qu’un avec le problème du pouvoir. Aussi Quinet précise : « Ainsi tout était facile, tout s’accomplissait de soi-même, tant que l’on ne touchait pas au pouvoir. Les choses, les lieux, les souvenirs, les intérêts, les privilèges, les parentés et les hostilités de race, les idiomes mêmes, tout cédait. Mais le jour même où l’on voulut la liberté politique, tout changea et l’on sembla se mesurer avec l’impossible »[10E.Quinet, Ibid., p.119.]. Les groupes et les hommes politiques qui se succèdent dans le cours même de la révolution sont confrontés à la disparition d’un ordre à la fois politique, social, culturel et pris dans la nécessité de refonder un pouvoir politique qui ne pourra désormais plus se faire sans le peuple. Ils sont donc emportés par un « imaginaire politique » qui les lie plus ou moins aux intérêts du peuple, pris entre la nécessité d’allier le peuple à la Révolution tout en restant effrayés par ses débordements. De fait, la Révolution française n’obéit pas à une mécanique, elle est faite de résistances, négociations, de concessions forcées qui accompagnent à toutes ses étapes la poussée et l’approfondissement du mouvement révolutionnaire. Il reste que les hommes et les groupes qui se sont succédé au pouvoir, emportés et effrayés à la fois par l’élan révolutionnaire, ont passé leur temps à vouloir « arrêter » la Révolution. À la suite des monarchiens, des feuillants, puis des girondins, Robespierre, qui a pourtant assis sa puissance sur la défense de la démocratie directe des sections et des sociétés, désirera lui aussi mettre un terme à la Révolution. Le Robespierre victorieux de l’été 1793 est un politique déchiré entre la Convention et les sections. Au printemps, il a réussi à évincer les Girondins en consentant et en se servant du coup de force des sections parisiennes, mais l’homme adoré des sectionnaires parisiens leur imposera le silence.

En effet, Robespierre n’eut pas plus tôt pris le pouvoir en 1793, qu’il changea de cap et brisa « l’instrument qui avait si bien servi ».[11] Quelques mots suffisent sur la fin de ces premiers organes d’une démocratie qui ne devait jamais être. Tandis qu’en septembre Danton obtenait la suppression de la permanence des assemblées de section en échange de l’indemnisation des membres des comités révolutionnaires, la loi des suspects du 17 septembre soustrayaient ces derniers au contrôle des sections pour les subordonner au Comité de sûreté générale, désormais chargés de listes des suspects et des mandats d’arrêt. De même, la loi du 14 frimaire (4 décembre) qui organisait le gouvernement révolutionnaire, allait interdire « tout congrès ou réunion centrale établis (…) par les sociétés populaires, sous quelque dénomination que ce soit », « comme subversifs de l’unité d’action du gouvernement et tendant au fédéralisme ». Conformément à la politique suivie par le gouvernement jacobin au pouvoir, les sections furent transformées en organes du gouvernement et en instruments de terreur. Progressivement, ce sont tous les pouvoirs constitués qui furent soumis aux deux comités de gouvernement, tandis que la chute des factions (arrestation des Hébertistes et Indulgents en mars) allaient se traduire par une épuration de la Commune de Paris, bastion des sans-culottes. Comme le souligne Arendt : « les méthodes employées pour les liquider étaient si simples, si ingénieuses, que presque rien de véritablement nouveau ne fut découvert au cours des nombreuses révolutions qui devaient suivre le grand exemple de la Révolution Française »[12H. Arendt, Essai sur la Révolution, Gallimard, Paris, 1953, p.364.].

En définitive, le moment de la Terreur comme système de gouvernement cristallisa l’ensemble des conflits qui avaient traversé la Révolution et qui avaient participé à donner à celle-ci un cours si particulier. Parmi ces conflits, il y avait les problèmes naissants de la question sociale qui venaient envahir la lutte de la République pour sa survie, l’existence d’une dualité des pouvoirs, la lutte des groupes politiques pour le monopole du pouvoir, et enfin le développement d’une idéologie révolutionnaire derrière laquelle se posait le problème du pouvoir révolutionnaire. L’ensemble de ces éléments révélèrent l’abîme qui séparait ceux qui avaient fait la Révolution et qui, par celle-ci, avaient accédé aux affaires publiques et la conception qui traversait le peuple de ce que la Révolution pouvait et devait faire.

Dans le cours de la révolution, parmi les préoccupations essentielles du peuple proprement dit figurait au premier plan, ce bonheur dont Saint-Just, avec raison, affirmait qu’il était une idée neuve en Europe. Un regard jeté sur les dernières années de la Révolution suffit en effet pour saisir la difficulté dans laquelle se trouvait le gouvernement montagnard et en particulier le futur gouvernement révolutionnaire. À Saint-Just, qui avait affirmé :« Les malheureux sont les puissances de la terre, ils ont le droit de parler en maître aux gouvernants qui les négligent », répondaient, comme en écho, les exigences croissantes et de plus en plus pressantes du peuple quant à sa situation sociale. On demandait aux membres du gouvernement, à travers adresses et pétitions, de se souvenir que « seuls les pauvres l’avaient aidé » et qu’on souhaitait maintenant « commencer à bénéficier des fruits » de la Révolution. En résumé, le peuple, organisé en dehors de l’Assemblée nationale, informait ses représentants que la « République doit assurer à chaque individu les moyens de sa subsistance » et que la première tâche du gouvernement était de supprimer la misère par l’exercice de la loi. Aussi, durant l’été 1793, à l’apogée de la crise et de l’agitation parisienne, les sans-culottes qui avaient soutenu les Montagnards dans leur lutte contre les Girondins, leur parlaient effectivement en maître et demandaient par la voie des Enragés les linéaments d’une économie dirigée. Or, comme l’a souligné Quinet, qui voyait dans la Terreur moins le signe d’une audace extrême que celui d’une crainte : rien ne caractérisait plus les autorités révolutionnaires que leur esprit de timidité en matière de révolution sociale. À sa façon, Marx ne dira pas autre chose lorsqu’il soulignera que la Convention, représentant pourtant le maximum de volonté politique, ne voulut pas toucher aux fondements de la société. Captive en effet d’une parfaite « illusion politique », elle rêvait d’une République spartiate sur les bases d’une société civile moderne qu’elle entendait libérer par ailleurs. Aussi le 9 Thermidor, en marquant la libération de la société et de ses intérêts, est, comme il l’a bien vu, la revanche de la société sur cette illusion. Il reste que, si s’était progressivement affirmé, à travers le mouvement sans-culotte, un puissant groupe de pression des pauvres, la Révolution avait aussi donné au Peuple sa première leçon sur « l’idée et le goût de la liberté publique »[13H. Arendt, Ibid.].

La Révolution française avait donné lieu dès ses débuts à la coexistence d’un pouvoir politique, l’Assemblée nationale et la Commune de Paris. Plus précisément se dessinait à travers cette dualité le conflit entre deux conceptions politiques. Selon la première, les représentants sont compris comme étant ceux qui deviennent pour une période limitée les dirigeants nommés de ceux qui les élisent. La représentation signifie alors que les votants remettent leur pouvoir et que le vieil adage « tout le pouvoir réside dans le peuple » n’est vrai qu’au jour de l’élection. La deuxième conception cherchait au contraire à abolir cette distinction entre gouvernants et gouvernés et défendait l’accès du peuple au gouvernement, refusant que celui-ci soit le privilège de quelques uns. Il s’agissait de défendre une représentation dirigée et contrôlée en permanence par l’action directe de la population développant ses propres organes de délibération, de décision, d’action et prête à tout moment à ressaisir sa souveraineté. Outre le fait que le système représentatif se trouvait de la sorte vidé de sa substance, cette conception contenait les germes d’un nouveau type d’organisation politique, d’un système qui permettrait au Peuple d’exercer en partage le pouvoir. Cette tension n’échappait à personne, comme au baron Malouet qui avait lancé cet avertissement à la Constituante : « Vous avez voulu rapprocher intimement le peuple de la « souveraineté » et vous lui en donnez continuellement la tentation sans en lui conférer l’exercice. Je ne crois pas cette vue saine. Vous affaiblissez les pouvoirs suprêmes par la dépendance où vous les avez mis d’une abstraction »[14Cité par Guérin, op. cit., p.20.]. Dans le cours même de la Révolution, c’est la deuxième conception qui s’était imposée. Non seulement les formes de démocratie directe qui avaient été l’initiative de notables dans le cadre des districts tombaient progressivement aux mains d’un pouvoir toujours plus populaire, mais l’Assemblée nationale était tenue, sous les coups d’une surenchère continuelle, à partager son pouvoir avec la rue. Telle était la situation de la Convention au paroxysme de la crise, durant l’été 1793, lorsque les sans-culottes, non contents de lui disputer son pouvoir, exigeaient d’étendre jusqu’à elle le principe de la démocratie directe par le contrôle permanent des députés et leur révocabilité. On sait comment Robespierre, désireux d’organiser la souveraineté « d’une manière également éloignée des tempêtes de la démocratie absolue et de la perfide tranquillité du système représentatif »[15Ibid., p.20.], résolut ce conflit.

À cette dualité des pouvoirs et liée intimement à elle, s’ajouta la lutte des hommes et des groupes politiques entre eux. Les factions, qui jouèrent un rôle si désastreux dans la Révolution française avant de devenir « les racines de tout le système continental des partis »[16H. Arendt, op. cit.] avaient leur origine dans l’Assemblée. Dans cette lutte entre les factions parlementaires, il devint essentiel pour ces dernières de dominer toutes les autres, la seule façon d’y arrivait consistant à tenter d’organiser les masses en dehors de l’Assemblée pour la terroriser par une pression exercée de l’extérieur. Nul, dans cette lutte n’avait développé une intelligence tactique comme Robespierre ; il avait compris que toute position de pouvoir devait être dissimulée et qu’il fallait ne point se fixer en un lieu établi mais combiner, autant qu’il était possible la position de l’Assemblée, celle du club et celle de la rue. Le club des Jacobins avait certes toujours été un club pour députés, mais il avait de surcroît rapidement joué le rôle de société mère dans le système d’affiliation des sociétés entre elles. Il constitua de la sorte un centre d’impulsion incontournable, en apparaissant dès 1790 comme l’œil du peuple contrôlant l’Assemblée. Le moyen de dominer l’Assemblée était donc de s’infiltrer dans les sociétés populaires et de les prendre en main, en déclarant que, de toutes les factions parlementaires, seule celle des Jacobins était véritablement révolutionnaire. Cependant, cette lutte des factions, qui avait toujours été présente, prit un tour décisif à partir de 1793[17Cf., Michelet, Histoire de la Révolution française, Vol. 1, Gallimard, Paris, 1952, p.1009.], année où, le peuple disparaissant de la scène publique, la Révolution perd son grand ressort populaire au profit des minorités activistes et où, à la faveur de cette disparition, le pouvoir révolutionnaire va pouvoir se recomposer à travers la société des Jacobins[18.].

Aussi, l’opposition entre la Commune et le gouvernement se traduisit par le conflit entre le peuple et un appareil de pouvoir centralisé qui, sous prétexte de représenter la souveraineté de la nation, privait en réalité le peuple de son pouvoir et, par la suite, se devait de persécuter tous les faibles organes de pouvoir spontané que la Révolution avait fait naître. En effet, les sociétés dont chacune comportait une structure de pouvoir indépendant avec une tendance très nette au fédéralisme, constituaient clairement un danger pour le pouvoir centralisé de l’État. Ces organes devaient donc être supprimé parce que, de part leur existence même, ils lui faisaient concurrence. Désormais, l’organisation du gouvernement révolutionnaire signifiait qu’il ne pouvait y avoir dans la société un autre centre d’action et d’opinion publique que le club des Jacobins, l’activité des sociétés et des sections ne devant plus consister qu’à espionner, dénoncer et, en définitive, travailler pour le compte d’un pouvoir centralisé. Contre le pouvoir des sociétés et des sections, Robespierre invoquait maintenant « la grande société populaire du Peuple français entier », rejoignant Couthon qui déclarait qu’aussi longtemps que les sociétés existeraient, « il ne pouvait y avoir d’opinion unifiée ». La lutte de la faction jacobine en vue du pouvoir a pris deux aspects : « théoriquement c’était là le combat d’une opinion publique unifiée, une « volonté générale », contre l’esprit public , la diversité inhérente à la liberté d’opinion et de parole ; pratiquement ce fût le conflit de pouvoir du Parti et des intérêts qui étaient les siens contre la « chose publique », le bien public »[19H. Arendt, op. cit.]. Dès lors, le peuple français unifié ne pouvait exister que par la représentation de la Convention, tandis que la Convention était elle-même soumise aux Comités, tenant entre leurs mains le pouvoir centralisé indivisible de la nation française. Par là fût brisée l’ambition politique du peuple telle qu’elle s’était traduite dans les sociétés et la vie des sections, de sorte que quand ce sera au tour des Jacobins de perdre la partie dans la lutte incessante des factions entre elles, le peuple restera indifférent.

4 ) Bien que le gouvernement de la Terreur constitue un tournant dans la Révolution Française, il serait cependant erroné de le saisir comme un simple dérapage ou une rupture, car il ne prend son sens que par l’idéologie révolutionnaire qui s’est épanouie à travers la Révolution et en constitue le trait décisif. En effet, si la Révolution française est le moment de la découverte de la politique et de la formation de l’esprit démocratique moderne, elle est aussi celui où, suivant le mot de Marx, s’épanouit l’illusion de la politique. Avec la Révolution française se forme la représentation d’une société qui trouve son unité dans la sphère politique, incarnation de la communauté des hommes et de l’émancipation universelle. Cependant, cette illusion d’une société idéalement accordée à elle-même s’alimente à un foyer précis : la représentation d’un peuple trouvant son unité dans l’égalité et son identité dans la nation ; « c’est par la folle affirmation de l’unité ou mieux de l’identité du peuple que se constitue l’idéologie révolutionnaire »[20C. Lefort, op. cit., p.143.]. Cette idéologie ne peut elle-même se comprendre sans le problème auquel se trouve confrontée la Révolution : tandis que la question du fondement du pouvoir et de l’ordre social se diffuse, l’entrée massive du peuple sur la scène politique et sa prétention à participer au pouvoir politique, interdit de penser cette fondation en dehors de la volonté du peuple. L’idéologie révolutionnaire s’épanouit donc dans le cours même de la Révolution et la façonne par l’effet d’un nouveau système de légitimité qui implique l’identification du pouvoir et du peuple. Aussi, ce principe unique et incontesté va être incarné par des hommes et des groupes qui s’en approprient successivement la légitimité en donnant lieu, dans le conflit qui les oppose, à un « véritable déchaînement de la représentation ». Prédominante fut aussi « la fonction qu’exerce dans cette situation le jacobinisme comme idéologie d’intégration et de compensation »[21Ibid., p.135.]. En effet, dans l’idéologie jacobine, le peuple ne paraît être conforme à son essence qu’à la condition de se distinguer des masses populaires existantes, de se montrer acteur et législateur. En d’autres termes, l’idée du peuple implique celle d’une opération incessante dont il serait l’auteur et qui le ferait accoucher de lui-même. Comme le dira sinistrement Billaud-Varenne, évoquant la difficulté d’établir la démocratie dans une nation qui a longtemps langui dans les fers : « Il faut pour ainsi dire recréer le peuple qu’on veut rendre à la liberté »[22Cité par C. Lefort, ibid., p.106.]. Derrière cette tendance funeste à idéaliser le peuple, se camoufle la volonté terrible de nier l’existence des hommes qui le composent effectivement pour parler et agir en son nom, pour s’approprier sa volonté[23.]. Cette idéologie ne représentait pas l’esprit révolutionnaire mais l’étouffait ; elle dénier toutes capacités politique à un peuple qui, accablé par la misère, avait pourtant été au-dessus de lui-même et avait donné une supériorité de force à tous les partis auxquels il s’était associé. Dans leur orgueilleuse prétention à détenir le savoir et le pouvoir, les Jacobins rétablissent en définitive la vieille notion de l’autorité. Convaincus que seuls ils peuvent sauver le peuple et le forcer à être libre, ils ne songent jamais à sonder ses aspirations et à le consulter. C’est contre cette tendance à l’idéalisme et au mysticisme que s’élèvera Camille Desmoulins lorsqu’il affirmera que la liberté n’est pas un dieu inconnu : « Nous combattons pour défendre des biens, dont elle met sur-le-champ en possession ceux qui l’invoquent »[24Cité par C. Lefort, op. cit., p.103.]. Les Fragments sur les institutions républicaines que Saint-Just se propose de présenter à la Convention en 1794, expriment, à travers la recherche d’une solution à l’aporie de la Terreur, ce refus d’un gouvernement du peuple par le peuple. Ici la recherche de l’unité républicaine par le façonnement des mœSurs grâce aux institutions ne laisse aucune place à l’exercice de la liberté politique. La question de la participation du peuple au pouvoir, problème central de la Révolution, disparaît dans le modèle d’une société figée dans ses institutions : « (…) la liberté du peuple est dans sa vie privée, ne la troublez point, ne troublez que les ingrats et que les méchants. Que le gouvernement ne soit pas une puissance pour le citoyen, qu’il soit pour lui un ressort d’harmonie, qu’il ne soit une force que pour protéger cet état de simplicité, contre la force même »[25Saint-Just, œuvres complètes, Gallimard, Paris, 2004, p.1090-1091.].

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La Révolution française fit émerger à la fois le principe moderne de la politique démocratique et les problèmes essentiels qui en découlent. L’opposition à l’ancien régime posa immédiatement la question d’une admission égale de tous au pouvoir politique. Elle laissait ainsi la place à un conflit entre deux conceptions opposées du pouvoir politique : sous sa forme représentative ou sous sa forme directe. Finalement, il s’avéra que la République n’arriva à contenir les élans de démocratie directe qu’en la détruisant. De son côté, le mouvement révolutionnaire s’était montré quant à lui incapable de transformer les organes spontanés de la démocratie (sections et les sociétés populaires) en institutions durables et en principes d’une constitution politique nouvelle. L’esprit révolutionnaire qui avait animé le combat contre l’ancien régime et avait permis l’établissement d’une République fut ainsi le premier à être anéanti[26« Il paraît s’en suivre, malheureusement, que rien ne menace plus périlleusement les résultats de la révolution (…) que l’esprit qui en a permis l’obtention ». Cf. Arendt, op. cit.].Ceci n’a rien de paradoxal si l’on considère que ces structures de pouvoir, surgies spontanément, ne constituaient pas seulement un instrument efficace dans le combat révolutionnaire, mais portaient en germes une forme nouvelle de gouvernement. Dès leur existence, les sections et les sociétés populaires eurent à lutter à la fois contre les survivances possibles d’un État d’ancien régime et contre un nouvel État en formation tendant à porter au pouvoir de nouveaux groupes politiques. Elles furent donc en insurrection permanente contre la dépossession de la souveraineté du peuple et contre l’autonomisation des affaires publiques dans un État qui se retournerait contre elles. Car la liberté politique n’accepte pas de demi-mesure : elle est l’exercice entier du gouvernement ou rien.

Thermidor, bien avant 1848, marque ainsi le premier divorce entre le peuple révolutionnaire et la République. Outre le sentiment d’une révolution volée, s’affirme en effet l’idée que « la République n’appartient pas au peuple par prédestination »[27.]. Ceci la Révolution l’avait montré à un double point de vue. D’une part, la République s’était raffermie temporairement en se rattachant au seul principe de gouvernement capable de lui assurer une pérennité : le peuple étant incapable de se gouverner, la pouvoir ne peut être exercé qu’en son nom. D’autre part, une fois anéantie la liberté politique du peuple, ce sont toutes ses aspirations sociales formulée dans le cours de la Révolution qui tendaient à être refoulées. En s’instituant contre la démocratie, la République écartait non seulement le gouvernement de tous mais surtout le gouvernement des pauvres. Le peuple se trouvait donc réduit par le pouvoir à l’état de plèbe, de masse miséreuse, au comportement politique violent, irrationnel et anarchique. Après Thermidor, une fois le peuple privé de sa souveraineté, le mouvement révolutionnaire va se réorienter de façon privilégiée vers la question sociale. À travers les émeutes et les insurrections de 1795 se dessine l’idée que la Révolution française n’aurait été, comme le dira Babeuf, qu’une guerre déclarée entre patriciens et plébéiens, entre riches et pauvres. La question sociale donnait maintenant les motifs cachés de l’échec révolutionnaire. On connaît la postérité de cette analyse au XIXe siècle sur le mouvement révolutionnaire.

Dominique Caboret

Notes

[1]K. Marx, Critique du droit politique hégélien.

[2]Pour cet aspect de la Révolution française on peut se référer à Maurice Genty, L’apprentissage de la citoyenneté, Paris 1789-1795, Éditions sociales, Paris, 1987 ; Daniel Guérin, Bourgeois et bras nus 1793-1795, Gallimard, Paris, 1973 et Albert Soboul, Les Sans-culottes en l’an II, Mouvement populaire et gouvernement révolutionnaire (1793-1794), Gallimard, Paris, 1973.

[3]Se saisissant des problèmes de police, bienfaisance, d’instruction, etc., les sections élargissaient sans cesse leurs prérogatives. Certaines n’hésitèrent pas, par exemple, à émettre des assignats, c’est-à-dire à développer une véritable monnaie sectionnaire. De la sorte, non seulement elles se faisaient les relais zélés des directives gouvernementales, mais poussaient sans cesse la Municipalité et l’Assemblée nationale vers de nouvelles initiatives. Tel fût précisément le cas pour les mesures de terreur et de salut public.

[4]Ainsi les « fédérés » de Province, venus assister à la fête de la Fédération du 14 juillet 1792, s’unirent spontanément au mouvement sectionnaire parisien pour renverser la Royauté. De même au printemps 1793, dans la lutte contre la majorité girondine de l’Assemblée Nationale, l’idée d’une fédération des communes de France, sous l’égide de la Commune parisienne, surgit à nouveau et un Comité de correspondance avec les 44 000 municipalités de France se mit en place.

[5]Le procédé était d’une efficacité redoutable. Une section convoquait les délégués des autres sections pour une réunion commune, tenue généralement à l’Évêché. Ainsi se constituait un comité insurrectionnel qui pouvait se substituer à la Municipalité régulière et dictait ses volontés à l’Assemblée nationale.

[6]L’échec d’une première insurrection le 20 juin conduit avec l’aide de la province révolutionnaire à l’insurrection le 10 août, couronnement de toute une agitation patriotique contre la trahison. Le refus de l’Assemblée nationale de se prononcer sur la déchéance du Roi rendit inéluctable la préparation de l’insurrection du 10 août, à la fois par les sections envahies de citoyens passifs qui faisaient pression et par les fédérés. Les commissaires élus par les différentes sections se réunissent à l’Hôtel de ville avec les pleins pouvoirs de sauver la chose publique et constituent, après dissolution de la commune légale, une commune insurrectionnelle qui devait durer jusqu’au deux décembre 93.

[7]Les journées insurrectionnelles du 31 mai et du 2 juin 1793, aboutissant entre autres à l’arrestation des députés girondins, témoignèrent à nouveau du fait que la Convention partageait son pouvoir avec la rue. Comme le souligne Furet, la journée du 2 juin constitue une « scène capitale où se joue pour la première fois avec une netteté d’épure le face à face de la représentation nationale et de la démocratie directe, incarnée dans la force brute du petit peuple et de ses canons ». Cf., François Furet, La Révolution, t.1, Hachette, Paris, 1988, p.220.

[8]Claude Lefort, Essais sur le politique, XIXe-XXe siècles, Éditions du Seuil, Paris, p.136.

[9]E. Quinet, La révolution, t. I, septième édition, Paris, 1887, p.119.

[10]E.Quinet, Ibid., p.119.

[11]D. Guérin et A. Soboul ont fait apparaître, chacun à leur manière, que la dictature robespierriste s’est installée par la répression du mouvement sectionnaire.

[12]H. Arendt, Essai sur la Révolution, Gallimard, Paris, 1953, p.364.

[13]H. Arendt, Ibid.

[14]Cité par Guérin, op. cit., p.20.

[15]Ibid., p.20.

[16]H. Arendt, op. cit.

[17]Cf., Michelet, Histoire de la Révolution française, Vol. 1, Gallimard, Paris, 1952, p.1009.

[18]Voici la façon dont Michelet décrit la situation en 1793 : « [les jacobins] firent de fréquents appels à la violence du Peuple, à la force de ses bras ; ils le soldèrent, le poussèrent mais ne le consultèrent point (…). Tout ce que leurs hommes votaient dans les clubs de 93, par tous les départements, se votait sur un mot d’ordre envoyé du saint des saints de la rue Saint-Honoré. Ils tranchèrent hardiment par des minorités imperceptibles des questions nationales, montrèrent pour la majorité le dédain le plus atroce et crurent d’une foi si farouche à leur infaillibilité qu’ils lui immolèrent sans remords un monde d’hommes vivants ». Michelet, Histoire de la Révolution française, vol. 1, Gallimard, Paris, 1952, p.300.

[19]H. Arendt, op. cit.

[20]C. Lefort, op. cit., p.143.

[21]Ibid., p.135.

[22]Cité par C. Lefort, ibid., p.106.

[23]Michelet fait du Peuple une force omniprésente, mais latente, auquel on emprunte abusivement son nom, qu’on érige en sujet et en juge. Si aiguë est sa critique de la distance entre le peuple et les hommes qui agissent en sa place et le font parler qu’il dira des Girondins et des Montagnards, les « héros de l’histoire convenue » comme il les appelle : « Voilà une bien terrible aristocratie dans ces démocrates ». De même Quinet n’aura de cesse de mettre en garde contre le principe d’une idéalisation du peuple : « En écrasant les hébertistes, Saint-Just écrase la plèbe, les masses obscures (…). C’était la Révolution classique, lettrée des Jacobins, qui écrasait la révolution inculte et prolétaire des Cordeliers ». Cf. E. Quinet, op. cit., livre 18, « La République classique et la République prolétarienne ».

[24]Cité par C. Lefort, op. cit., p.103.

[25]Saint-Just, œuvres complètes, Gallimard, Paris, 2004, p.1090-1091.

[26]« Il paraît s’en suivre, malheureusement, que rien ne menace plus périlleusement les résultats de la révolution (…) que l’esprit qui en a permis l’obtention ». Cf. Arendt, op. cit.

[27]Pour reprendre une expression appliquée au monde romain de l’Antiquité où l’existence d’une république n’a jamais donné naissance, bien au contraire, à une quelconque vie démocratique. Sur ce point, voir N. Rouland, Rome, une Démocratie impossible ?, éd. Giraudon, Paris, 1994.


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